Jean Le Pottier

De: Jean Le Pottier
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000430288(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Jean Le Pottier
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Jean Le Pottier
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jean Le Pottier
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000390857(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean Le Pottier
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Le Pottier (Jean)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Pottier (Jean)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1992
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000356195(source JORF)
promotion
17 Décembre 199117/12/1991
De: Le Pottier (Jean)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991